Mentions légales
Objet du site
Le site Internet https://benoitolejnik-patisserie.fr/ est un site vitrine accessible par le réseau Internet.
Editeur
Le site https://benoitolejnik-patisserie.fr/ est produit par :
My Production
48 Rue de la République,
39110 Salins-les-Bains
Tel : 03 84 52 27 45
SIRET : 79494731700044
N° Individuel de TVA : FR87 501 967 459
Hébergement du site Internet
O2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Tel. : 04 44 44 60 40
Directeur de la publication
Pierre Millet
En conséquence, https://benoitolejnik-patisserie.fr/ décline toute responsabilité :
– pour toute interruption du site ;
– pour toute survenance de bugs ;
– pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
– pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
– et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Protection des données personnelles
https://benoitolejnik-patisserie.fr/ s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute, qu’il serait amené à transmettre à https://benoitolejnik-patisserie.fr/ pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux données personnelles le concernant; il peut exercer ces droits auprès du service clients de :
My Production
48 Rue de la République,
39110 Salins-les-Bains
Tel : 03 84 52 27 45
Liens
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où https://benoitolejnik-patisserie.fr/ ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société https://benoitolejnik-patisserie.fr/ ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, https://benoitolejnik-patisserie.fr/ ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Droit de propriété https://benoitolejnik-patisserie.fr/
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de https://benoitolejnik-patisserie.fr/, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par https://benoitolejnik-patisserie.fr/ à cet effet.
L’internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque https://benoitolejnik-patisserie.fr/ et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de https://benoitolejnik-patisserie.fr/. https://benoitolejnik-patisserie.fr/ se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Accès au Site
L’Internaute fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site Internet de https://benoitolejnik-patisserie.fr/ et des connaissances nécessaires à l’utilisation d’Internet et l’accès au Site. L’Internaute conserve à sa charge les frais de connexion et d’équipement liés à l’accès à Internet et à l’utilisation du Site Internet de https://benoitolejnik-patisserie.fr/.
Le Site Internet https://benoitolejnik-patisserie.fr/ contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d’autres sites Internet, dont https://benoitolejnik-patisserie.fr/ ne contrôle ni l’exactitude des informations qui s’y trouvent ni leur contenu. https://benoitolejnik-patisserie.fr/ ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l’utilisation, de l’accès à, ou de l’incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet.